Conseils généraux 2021/2026
Conseils généraux 2026
Assemblée - Mardi 23 juin à 20h00 - En Bulande
Ordre du jour de la séance du 23 juin 2026
Télécharger(pdf 115.37 ko)
Procès-verbal de la séance du 23 décembre 2026
Télécharger(pdf 249.82 ko)Préavis n°25/2026
Télécharger(pdf 3.53 Mo)Comptes communaux 2025
Préavis n°26/2026
Télécharger(pdf 497 ko)Arrêté d'imposition 2027
Assemblée - Lundi 11 mai à 18h00 - En Bulande
Ordre du jour de la séance du 11 mai 2026
Télécharger(pdf 92.86 ko)Assermentation des autorités communales
Procès-verbal de la séance du 11 mai 2026
Télécharger(pdf 309.89 ko)Conseil général - Installation des autorités communales - législature 2026 - 2031
Procès-verbal de la séance du 11 mai 2026
Télécharger(pdf 941.50 ko)Préfecture - Installation des autorités communales - législature 2026 - 2031
Conseils généraux 2025
Assemblée - Jeudi 11 décembre à 20h00 - En Bulande
Ordre du jour de la séance du 11 décembre 2025
Télécharger(pdf 65.71 ko)Procès-verbal du 23 octobre 2025
Télécharger(pdf 254.75 ko)Préavis 24/2025
Télécharger(pdf 985.15 ko)Budget de fonctionnement 2026
Budget 2026 - Plan d'investissements
Télécharger(pdf 853.03 ko)Assemblée - Jeudi 23 octobre à 20h00 - En Bulande
Ordre du jour de la séance du 23 octobre 2025
Télécharger(pdf 88.95 ko)Procès-verbal du 19 juin 2025
Télécharger(pdf 157.42 ko)Préavis 21/2025
Télécharger(pdf 103.05 ko)Prêt en faveur de la société de Jeunesse d'Arnex-sur-Orbe
Préavis 22/2025
Télécharger(pdf 819.29 ko)Demande de crédit d'investissement pour l'installation de sept candélabres à la route de Pompaples, le remplacement de têtes d'éclairage et l'installation d'un candélabre solaire dans la zone de Bulande.
Préavis 23/2025
Télécharger(pdf 1.14 Mo)Demande de crédit d'investissement relatif au remplacement de la place de jeux du collège.
Assemblée - Jeudi 19 juin à 20h00 - En Bulande
Ordre du jour de la séance du 19 juin 2025
Télécharger(pdf 70.06 ko)Procès-verbal du 12 décembre 2024
Télécharger(pdf 119.62 ko)Préavis 18/2025
Télécharger(pdf 1.55 Mo)Comptes communaux 2024
Détails des comptes communaux 2024
Préavis 19/2025
Télécharger(pdf 461.78 ko)Arrêté d'imposition 2026
Préavis 20/2025
Télécharger(pdf 912.34 ko)Demande de crédit d'investissement relatif à la révision du Plan d'aménagement Communal (PACom)
Conseils généraux 2024
Assemblée - Jeudi 12 décembre à 20h00 - En Bulande
Ordre du jour de la séance du 12 décembre 2024
Télécharger(pdf 68.30 ko)Procès-verbal du 8 octobre 2024
Télécharger(pdf 161.09 ko)Préavis 17/2024
Télécharger(pdf 914.16 ko)Budget de fonctionnement 2025
Budget 2025
Budget 2025 - Plan d'investissements
Assemblée - Mardi 8 octobre à 20h00 - En Bulande
Ordre du jour de la séance du 8 octobre 2024
Télécharger(pdf 67.64 ko)Procès-verbal du 6 juin 2024
Télécharger(pdf 112.91 ko)Préavis 16/2024
Télécharger(pdf 1.28 Mo)Location des locaux destinés à l'administration communale.
Assemblée - Jeudi 6 juin 2024 à 20h00 - En Bulande
Ordre du jour de la séance du 6 juin 2024
Télécharger(pdf 115.64 ko)Procès-verbal du 14 décembre 2023
Télécharger(pdf 399.10 ko)Préavis 14/2024
Télécharger(pdf 1.17 Mo)Comptes communaux 2023
Détail des comptes communaux 2023
Télécharger(pdf 1.02 Mo)Préavis 15/2024
Télécharger(pdf 501.38 ko)Arrêté d'imposition 2025
Conseils généraux 2023
Assemblée - Jeudi 14 décembre 2023 à 20h00 - En Bulande
Ordre du jour
Télécharger(pdf 117.88 ko)Procès-verbal du 10 octobre 2023
Télécharger(pdf 245.64 ko)Préavis 13/2023
Télécharger(pdf 1.32 Mo)Budget de fonctionnement 2024
Budget 2024
Télécharger(pdf 1.35 Mo)Assemblée - Mardi 10 octobre 2023 à 20h00 - En Bulande
Ordre du jour
Télécharger(pdf 115.42 ko)Procès-verbal du 8 juin 2023
Télécharger(pdf 319.89 ko)Préavis 12/2023
Télécharger(pdf 944.79 ko)Arrêté d'imposition 2024.
Assemblée - Jeudi 8 juin 2023 à 20h00 - En Bulande
Ordre du jour
Télécharger(pdf 67.16 ko)Procès-verbal du 27 avril 2023
Télécharger(pdf 281.99 ko)Préavis 10/2023
Télécharger(pdf 2.56 Mo)Comptes communaux 2022
Comptes administratifs 2022
Préavis 11/2023
Télécharger(pdf 1.32 Mo)Demande de crédit relatif au plan énergie et climat communal.
Assemblée - Jeudi 27 avril 2023 à 20h00 - En Bulande
Ordre du jour
Télécharger(pdf 156.37 ko)Procès-verbal du 15 décembre 2022
Télécharger(pdf 254.17 ko)Préavis 08/2023
Télécharger(pdf 835.03 ko)Règlement de stationnement sur la voie publique.
Règlement de stationnement sur la voie publique et ses annexes.
Préavis 09/2023
Télécharger(pdf 763.36 ko)Demande de crédit pour le renouvellement de la concession du puits de Bioutaz.
Conseils généraux 2022
Assemblée - Jeudi 15 décembre à 20h00 - En Bulande
Ordre du jour
Télécharger(pdf 155.54 ko)Procès-verbal du 6 octobre 2022
Télécharger(pdf 495.59 ko)Préavis 06/2022
Télécharger(pdf 1.16 Mo)Budget 2023
Budget 2023
Télécharger(pdf 1'011.90 ko)Détail du budget 2023
Préavis 07/2022
Télécharger(pdf 644.79 ko)Indemnités de la municipalité dès janvier 2023
Assemblée - Jeudi 6 octobre 2022 - En Bulande
Ordre du jour
Télécharger(pdf 69.50 ko)Procès-verbal du 9 juin 2022
Télécharger(pdf 274.78 ko)Règlement communal sur le stationnement sur la voie publique et son annexe
Télécharger(pdf 1.54 Mo)Préavis 02/2022
Télécharger(pdf 835.90 ko)Règlement communal sur le stationnement
Préavis 03/2022
Télécharger(pdf 655.61 ko)Demande de crédit d'investissement relatif à la revalorisation des parcelles agricoles le long du Nozon
Préavis 04/2022
Télécharger(pdf 462.73 ko)Arrêté d'imposition 2023
Préavis 05/2022
Télécharger(pdf 1.87 Mo)Construction d'un circuit de pumptrack - parcelle n°846
Assemblée - Jeudi 9 juin 2022 - En Bulande
Ordre du jour
Télécharger(pdf 66.46 ko)Procès-verbal du 9 décembre 2021
Télécharger(pdf 257.59 ko)Préavis 01/2022
Télécharger(pdf 318.35 ko)Comptes communaux 2021
Comptes administratifs 2021
Conseils généraux 2021
Assemblée - Jeudi 9 décembre 2021 - Grande salle
Ordre du jour
Télécharger(pdf 231.67 ko)Procès-verbal du 28 octobre 2021
Télécharger(pdf 254.48 ko)Préavis 07/2021
Télécharger(pdf 677.72 ko)Budget 2022
Budget 2022
Télécharger(pdf 746.56 ko)Détail du budget 2022
Préavis 08/2021
Télécharger(pdf 1.17 Mo)Plafond d'endettement pour la législature 2021-2026
Assemblée - Jeudi 28 octobre 2021 - Grande salle
Ordre du jour
Télécharger(pdf 67.66 ko)Procès-verbal du 31 mars 2021
Télécharger(pdf 282.48 ko)Procès-verbal du 10 juin 2021
Télécharger(pdf 225.05 ko)Préavis 03/2021
Télécharger(pdf 468.18 ko)Arrêté d'imposition 2022
Préavis 04/2021
Télécharger(pdf 399.89 ko)Autorisation générale de statuer pour la législature 2021-2026
Préavis 05/2021
Télécharger(pdf 640.39 ko)Autorisation générale de plaider pour la législature 2021-2026
Préavis 06/2021
Télécharger(pdf 434.09 ko)Demande d'autorisation d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles pour la législature 2021-2026.
Assemblée - Jeudi 10 juin 2021 - Grande salle
Ordre du jour
Télécharger(pdf 70.08 ko)Procès-verbal du 6 mai 2021
Télécharger(doc 127 ko)
Préavis 02/2021 - Comptes communaux 2020
Télécharger(pdf 809.30 ko)Comptes 2020 - 1
Télécharger(pdf 728.82 ko)Comptes 2020 - 2
Télécharger(pdf 5.33 Mo)Rapport de l'auditeur - Fiduciaire Ofico sa
Télécharger(pdf 358.04 ko)Assemblée - Jeudi 6 mai 2021 - Grande salle
Ordre du jour
Télécharger(pdf 75.85 ko)Procès-verbal du 10 décembre 2020
Télécharger(pdf 157.27 ko)Préavis 01/2021-Projet de réaménagement de la place du village
Télécharger(pdf 730.61 ko)Assemblée -Installation des autorités communales - Mercredi 31 mars 2021
Ordre du jour
Télécharger(pdf 102.46 ko)
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