Conseils généraux 2021/2026
Conseils généraux 2026
Assemblée - Mardi 23 juin à 20h00 - En Bulande

Ordre du jour de la séance du 23 juin 2026

Procès-verbal de la séance du 23 décembre 2026
Assemblée - Lundi 11 mai à 18h00 - En Bulande

Ordre du jour de la séance du 11 mai 2026
Assermentation des autorités communales

Procès-verbal de la séance du 11 mai 2026
Conseil général - Installation des autorités communales - législature 2026 - 2031

Procès-verbal de la séance du 11 mai 2026
Préfecture - Installation des autorités communales - législature 2026 - 2031
Conseils généraux 2025
Assemblée - Jeudi 11 décembre à 20h00 - En Bulande

Ordre du jour de la séance du 11 décembre 2025

Procès-verbal du 23 octobre 2025

Budget 2026 - Plan d'investissements
Assemblée - Jeudi 23 octobre à 20h00 - En Bulande

Ordre du jour de la séance du 23 octobre 2025

Procès-verbal du 19 juin 2025

Préavis 22/2025
Demande de crédit d'investissement pour l'installation de sept candélabres à la route de Pompaples, le remplacement de têtes d'éclairage et l'installation d'un candélabre solaire dans la zone de Bulande.

Préavis 23/2025
Demande de crédit d'investissement relatif au remplacement de la place de jeux du collège.
Assemblée - Jeudi 19 juin à 20h00 - En Bulande

Ordre du jour de la séance du 19 juin 2025

Procès-verbal du 12 décembre 2024

Détails des comptes communaux 2024

Préavis 20/2025
Demande de crédit d'investissement relatif à la révision du Plan d'aménagement Communal (PACom)
Conseils généraux 2024
Assemblée - Jeudi 12 décembre à 20h00 - En Bulande

Ordre du jour de la séance du 12 décembre 2024

Procès-verbal du 8 octobre 2024

Budget 2025

Budget 2025 - Plan d'investissements
Assemblée - Mardi 8 octobre à 20h00 - En Bulande

Ordre du jour de la séance du 8 octobre 2024

Procès-verbal du 6 juin 2024
Assemblée - Jeudi 6 juin 2024 à 20h00 - En Bulande

Ordre du jour de la séance du 6 juin 2024

Procès-verbal du 14 décembre 2023

Détail des comptes communaux 2023
Conseils généraux 2023
Assemblée - Jeudi 14 décembre 2023 à 20h00 - En Bulande

Ordre du jour

Procès-verbal du 10 octobre 2023

Budget 2024
Assemblée - Mardi 10 octobre 2023 à 20h00 - En Bulande

Ordre du jour

Procès-verbal du 8 juin 2023
Assemblée - Jeudi 8 juin 2023 à 20h00 - En Bulande

Ordre du jour

Procès-verbal du 27 avril 2023

Comptes administratifs 2022
Assemblée - Jeudi 27 avril 2023 à 20h00 - En Bulande

Ordre du jour

Procès-verbal du 15 décembre 2022

Règlement de stationnement sur la voie publique et ses annexes.

Préavis 09/2023
Demande de crédit pour le renouvellement de la concession du puits de Bioutaz.
Conseils généraux 2022
Assemblée - Jeudi 15 décembre à 20h00 - En Bulande

Ordre du jour

Procès-verbal du 6 octobre 2022
Assemblée - Jeudi 6 octobre 2022 - En Bulande

Ordre du jour

Procès-verbal du 9 juin 2022

Règlement communal sur le stationnement sur la voie publique et son annexe

Préavis 03/2022
Demande de crédit d'investissement relatif à la revalorisation des parcelles agricoles le long du Nozon
Assemblée - Jeudi 9 juin 2022 - En Bulande

Ordre du jour

Procès-verbal du 9 décembre 2021

Comptes administratifs 2021
Conseils généraux 2021
Assemblée - Jeudi 9 décembre 2021 - Grande salle

Ordre du jour

Procès-verbal du 28 octobre 2021
Assemblée - Jeudi 28 octobre 2021 - Grande salle

Ordre du jour

Procès-verbal du 31 mars 2021

Procès-verbal du 10 juin 2021

Préavis 04/2021
Autorisation générale de statuer pour la législature 2021-2026

Préavis 05/2021
Autorisation générale de plaider pour la législature 2021-2026

Préavis 06/2021
Demande d'autorisation d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles pour la législature 2021-2026.
Assemblée - Jeudi 10 juin 2021 - Grande salle

Ordre du jour

Procès-verbal du 6 mai 2021

Préavis 02/2021 - Comptes communaux 2020

Comptes 2020 - 1

Comptes 2020 - 2

Rapport de l'auditeur - Fiduciaire Ofico sa
Assemblée - Jeudi 6 mai 2021 - Grande salle

Ordre du jour

Procès-verbal du 10 décembre 2020

Préavis 01/2021-Projet de réaménagement de la place du village
Assemblée -Installation des autorités communales - Mercredi 31 mars 2021


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