# Conseil Général 2026 - 2031

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# Conseils généraux 2026/2031

# Décisions du Conseil 2026/2031

# Conseils généraux 2021/2026

# Décisions du Conseil 2021/2026

#### Président du conseil 

M.Rossel Christian Rlle du Charron 8 1321 Arnex-sur-Orbe 
079 374 15 45 
christian.rossel4@gmail.com 

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# Vice président du conseil 

M.Marc Soutter Ruelle de la Forge 3 1321 Arnex-sur-Orbe 

#### Secrétaire du Conseil 

Mme Christianne Bournival Rte d'Orbe 14 1321 Arnex-sur-Orbe 
079 909 15 99 
 

#### Membres du bureau 

Mme Maryline Bissat,   scrutatrice 
M.Gaël Roch,           scrutateur 
Mme Lyne Monnier,      suppléante 
M.Arnaud Morel,        suppléant 

Le Président, Le Vice-Président et les membres du bureau sont réélus d'année en année 
La secrétaire est élue pour la durée de la législature (2021- 2026). 
Tous les membres du corps électoral peuvent faire partie du conseil général, sauf les membres de la municipalité. Pour être admis au conseil général, il faut être domicilié dans la commune et avoir prêté serment (possible au début de chaque conseil). 
Dès son assermentation, le conseiller est élu pour la durée de la législature. Selon la nouvelle LEDP, un membre du conseil général qui manque deux séances consécutives, sans juste motif sera désormais réputé démissionnaire. Il appartient au bureau du conseil d'apprécier la justesse des motifs invoqués pour justifier une absence. 

BUREAU DE VOTE A la rue de la Gare 8 - au sous-sol du collège 

L'ouverture du bureau de vote est de : 10h00 - 11h00 
La boîte aux lettres des votations (à côté du panneau d'affichage du collège) est relevée à 11h00. 

Les derniers délais pour les envois postaux : 

le mardi par courrier B 
le jeudi par courrier A